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BRIGITTE MORILLON

SENSITIVE ▪ CONCEPTUAL ▪ CONTEMPORANY ARTIST

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Achat d'oeuvre en Leasing ou Location financière.

Entreprises en société, professions libérales (BNC et BIC)

Vous voulez vous constituer un patrimoine artistique ?

L'offre s'adresse à l'ensemble des professionnels de type société, profession libérale, indépendant... dont le résultat ou bénéfice est soumis à L'impôt sur les sociétés ou aux revenus. (sauf associations, structures publiques ou mixtes et micro/auto entrepreneurs).

  • Immatriculé en France, Belgique, ou Luxembourg.
  • Pouvant justifier d'un 1er bilan (liasse fiscale) ou au moins 6 mois d'activité sur justificatif de chiffre d'affaire émis par un compte et 6 mois de relevé de compte.
  • Et disposant d'un local professionnel dédié à leur activité et recevant du public (clients, partenaires, salariés ...)
  • Durée de location : niveau de loyers annuels n'excédant pas environ 5% du CA de l'entreprise.
  • Valeur de revente à terme : 3% avec un minimum de 50 €- Frais de dossier (maximum 80 € TTC).
  • La valeur de cession relève du code du commerce classique. Le montage repose donc sur 2 engagements bilatéraux, ce qui ceci permet ainsi de sécuriser l'opération et d'intégrer cet engagement de reprise de façon séparée et indépendante du contrat de location initial.
  • Coût du financement : les barèmes sont imposés par les partenaires financiers.
    Ils tiennent compte du fait que nous sommes sur des barèmes spécifiques dédiés au marché de l'art, et ne sont donc pas comparables avec les conditions accordés à l'occasion d'un leasing traditionnel.
  • Les loyers intègrent le maintien de la valorisation de l'objet de la location (l'oeuvre), contrairement à un leasing pour matériel professionnel ou véhicule qui va tenir compte que la valeur du matériel va être réduite à terme en fonction de son usage et de son ancienneté.
  • L'oeuvre est assurée pour tous dommages durant la période de location sous réserve que cette dernière soit bien exposée au sein de votre espace professionnel.
  • Location financière: l'oeuvre est mise en location pour une durée donnée (12 à 48 mois), sur lequel aucune option d'achat n'est intégré au contrat, devient un élément de décoration dont la charge est 100% déductible de votre bénéfice imposable (dans le cadre légal de l'aménagement et la décoration des locaux professionnels).
  • Cette charge locative s'intègre donc tout simplement dans le plan comptable classique (sans intégration spécifique comptable).

La société de leasing accepte l'étude des dossiers à partir de 1500 €, pas de plafond (dans la limite de la proportion de la charge locative / chiffre d'affaire)

Pour toute mise en relation avec la société de leasing Sacerd'ART avec laquelle je travaille, je vous remercie de bien vouloir renseigner les informations ci-dessous sur le formulaire.

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Il est possible d'acheter plusieurs oeuvres en location financière.

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